Ressources : Les contrats de coproduction – Guide édité par le CNT

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Le Centre National du Théâtre a édité une fiche sur les contrats de coproduction, dont le contenu est issu de la rencontre juridique « Les contrats de coproduction : approches juridique, fiscale et comptable » organisée au CnT le 30 novembre 2015..

Les objectifs de la fiche sont de :

– présenter les logiques de la coproduction et les différents contrats de coproduction,
– comprendre les règles de fiscalité applicables aux apports,
– identifier les principales obligations des coproducteurs,
– clarifier les obligations comptables.

Avec : Me Bruno Anatrella, Avocat au barreau de Paris, Cabinet BAGS Avocats ; Serge Colling, commissaire aux comptes spécialisé dans le secteur du spectacle vivant. Modération : Fanny Schweich

Télécharger la fiche : Les contrats de coproduction (édité par le CnT)

 

 

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